Licence de micro-culture

licence de culture standard

Les micro-cultivateurs peuvent être vus comme des mini-cultivateurs standard. Détenir une licence de micro-culture permet d’exécuter toutes les activités autorisées spécifiées par la licence, sous le même régime que le cultivateur standard. Bien qu'une licence de micro-culture vienne avec une seule contrainte.
La micro-culture a un seuil en dessous duquel des classes de cannabis pouvant être récoltées peuvent être produites, à savoir ≤ 200 m2 (≤ 2 152 pi2) de canopée, y compris toute surface constituée de multiples surfaces (c.-à-d. Rayonnage). Bien que cette contrainte limite le potentiel de croissance et de flexibilité au sein de l'industrie.
Un micro-cultivateur agréé a la capacité de

1. Créer une petite entreprise familiale;
2. Construire une installation sur un petit terrain;
3. Pouvoir fonctionner avec une charge utilitaire réduite;
4. Attirer de petits acteurs sur le marché qui souhaitent faire partie du marché;
5. Bénéficier de la diminution des exigences de sécurité;
6. Introduire des plantes et des graines de cannabis dans l'opération qui n'ont pas été atteintes en vertu de la réglementation antérieure ou à venir;
7. Pouvoir s’associer à d’autres catégories de licences sur le même site, en donnant au titulaire une flexibilité, parmi d’autres cultivateurs de cette classe, sur le marché concurrentiel*.

*Remarque: Santé Canada impose des contraintes sur les types de classes de licences pouvant être demandées sur un seul site.

Une licence de culture standard vous permet de posséder et d’obtenir du cannabis séché ou frais, des plantes de cannabis ou des graines de cannabis en propageant, en cultivant et en récoltant. À des fins de test, vous pouvez modifier les propriétés chimiques ou physiques du cannabis de quelque manière que ce soit. Cette licence vous permet de:     Vendez et distribuez du cannabis séché, du cannabis frais, des plantes ou des graines de cannabis à d'autres titulaires de licence (cultivateurs, transformateurs, testeurs analytiques, chercheurs, utilisateurs autorisés de cannabis), à l'exception du cannabis séché ou du cannabis frais ne pouvant être vendu au titulaire d'une licence de pépinière. Vous pouvez vendre et distribuer des plantes ou des graines de cannabis à une pépinière agréée.     Vendre et distribuer des produits de cannabis, à savoir des plantes ou des semences, à un titulaire de licence autorisé à vendre du cannabis à des fins médicales ou à une personne autorisée à vendre du cannabis en vertu d'une loi provinciale ou territoriale.     Envoyez et livrez des produits de cannabis qui sont des plantes ou des semences à l'acheteur à la demande d'un titulaire de permis autorisé à vendre du cannabis à des fins médicales ou à une personne autorisée à vendre du cannabis en vertu d'une loi provinciale ou territoriale.     Pour mener des activités auxiliaires telles que le séchage, la taille, le fraisage, etc.

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